Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDANT COUCHE-TOT
DOMARCHI laurence, marie-pierre, andrée

Numéro de dépôt :
1725228
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998

Présentation de la marque COMMANDANT COUCHE-TOT

Déposée le 11 mars 1988 par DOMARCHI laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMANDANT COUCHE-TOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMARCHI laurence, marie-pierre, andrée, domicilié(e) siège social: 6 rue edmond roger, 75015 PARISCHEVALIER arielle, evelyne, laure,42 avenue des gobelins, 75013 PARIS - France.

La marque COMMANDANT COUCHE-TOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDANT COUCHE-TOT est expirée depuis le 11 mars 1998.

DOMARCHI laurence a également déposé les autres marques suivantes : "SOUS LA COUETTE" , "JUSTE POUR TOI" , "L'ETOFFE DES MARMOTS" , MES PLUS BELLES ANNEES , "LA NUIT C'EST TOUS LES JOURS..."


DOMARCHI laurence, marie-pierre, andrée - siège social: 6 rue edmond roger, 75015 PARISCHEVALIER arielle, evelyne, laure,42 avenue des gobelins, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Vetements, lingerie de nuit, "BABY" lingerie, papeterie, eponges, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. couvertures de lit et de table, chaussons, chapellerie, dentelles, broderies, boutons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.